Prochain Conseil Municipal du 25 Juillet 2023

La séance s’ouvrira par l’approbations des procès verbaux des séances des derniers Conseils Municipaux du 23 mai,  et 09 juin 2023. Décision du Maire prise en vertu de l’article L2122-22 du C.G.C.T.

Ordre du 25 Juillet 2023 :

1. REGIE DES EAUX. TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION
2. REGIE DES EAUX. TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION
3. REGIE DES EAUX. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
4. REGIE DES EAUX. APPEL A PROJETS « REPARATION URGENTE DES FUITES SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE
5. REGIE DES EAUX. ADMISSION EN NON-VALEUR
6.  E.H.P.A.D. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
7. COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT. RETRAIT DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE.
8. ASSOCIATION « A.I.I.L.E. ». CONVENTION 2ème SEMESTRE 2023.
9. ASSOCIATION « FORCA REAL INSERTION ». CONVENTION 2ème SEMESTRE 2023.
10. ASSOCIATION « FORCA REAL INSERTION ». CONVENTION POUR LES
11. DEBROUSSAILLAGE ET LE NETTOYAGE DES CANAUX.
12. SY.DE.EL.66. CERTIFICAT D’ECONOMIES D’ENERGIE.
13.  INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
14. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
15. QUARTIER ELS VIVERS. COMPTE RENDU 2022 AU CONCEDANT.
16. SUBVENTIONS « FACADES ».
17. REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS DE LA COMMUNE
18. QUESTIONS DIVERSES.