Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Ordre du Jour du 17/05/2023

Procès-verbal du 25/07/2023

Liste des déclarations du conseil Municipal du 17 octobre 2023

n°ordre	séance	objet de la délibération	approuvé	rejetée	l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté	renvoyé à la prochaine séance	vote pour	votre Contre	abstention
2023-10-27-N01	17/10/2023	Canigo Grand Site. Retrait de la délibération 2020-12-22-N07 du 22 décembre 2020.	X				24
2023-10-17-N02	17/10/2023	Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale. Mise à disposition d’agents contractuels de remplacement. Délibération de principe.	X				20
2023-10-17-N03	17/10/2023	Safer. Convention de concours technique. Avenant 01.	X				20
2023-10-17-N04	17/10/2023	Attribution de subventions aux associations.	X				20
2023-10-17-N05	17/10/2023	Tableau des effectifs. Création de postes.	X				20
2023-10-17-N06	17/10/2023	Numérique 66, Conventions Façades et surplombes. AR 218.	X				20
2023-10-17-N07	17/10/2023	Numérique 66, Conventions Façades et surplombes. BD 227.	X				20
2023-10-17-N08	17/10/2023	SY.DE.EL.66. Convention d’organisation et de financement pour la réalisation des travaux de rénovation sur le réseau d’éclairage public. Disposition intracting. E.P.	X				20
2023-10-17-N09	17/10/2023	Complément à la délibération du 12 juillet 2021 relative à l’acquisition des V.R.D. du lotissement « Les Patios du Moulin » et à leur intégration dans le domaine public.	X				20