Conseil Municipal du 17 Octobre 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023.

N°ordreSéanceObjet de la délibération approuvéerejetéeL’assemblée a pris acte et – ou – connaissance du rapport présentéRenvoyé à la prochaine séancevote PourVote ContreAbstention
2023 – 10 – 17 N0117/10/2023Canigo Grand Site. Retrait de la délibération 2020-12-22-N07 du 22 décembre 2020.X20
2023 – 10 – 17 N0217/10/2023Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale. Mise à disposition d’agents contractuels de remplacement. Délibération de principe.X20
2023 – 10 – 17 N0317/10/2023Safer. Convention de concours technique. Avenant 01.X20
2023 – 10 – 17 N0417/10/2023Attribution de subventions aux associations.X20
2023 – 10 – 17 N0517/10/2023Tableau des effectifs. Création de postes.X20
2023 – 10 – 17 N°617/10/2023Numérique 66, Conventions Façades et surplombes. AR 218.X20
2023 – 10 – 17 N0717/10/2023Numérique 66, Conventions Façades et surplombes. BD 227.X20
2023 – 10 – 17 N0817/10/2023SY.DE.EL.66. Convention d’organisation et de financement pour la réalisation des travaux de rénovation sur le réseau d’éclairage public. Disposition intracting. E.P.X20
2023 – 10 – 17 N0917/10/2023Complément à la délibération du 12 juillet 2021 relative à l’acquisition des V.R.D. du lotissement « Les Patios du Moulin » et à leur intégration dans le domaine public.X20