Conseil Municipal du 15 février 2023

Ordre du Jour du 15/02/2023

Procès-verbal du 15/02/2023

Liste des déclarations du conseil Municipal du 15 février 2023

n°ordre	séance	objet de la délibération	approuvé	rejetée	l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté	renvoyé à la prochaine séance	vote pour	votre Contre	abstention
2023-02-15-N01	15/02/2023	Syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes d’eau souterraines de la Plaine du Roussillon. Désignation de la représentation de la commune (Modification)	X				24
2023-02-15-N02	15/02/2023	Opération « Subventions façades ». Attribution de Subventions.	X				24
2023-02-15-N03	15/02/2023	Pyrénées-Orientales Aménagement Compte rendu annuel 2021 de la concession d’aménagement relatif du quartier Els Vivers			X		24
2023-02-15-N04	15/02/2023	S.M.B.V.T. Convention pour la pose de repères de crues.	X				24
2023-02-15-N05	15/02/2023	Vente de l’immeuble communal AR 619.	X				19	5
2023-02-15-N06	15/02/2023	Union syndicale agricole du Roussillon. Convention de mise à disposition d’une partie de parcelle communale.					24
2023-02-15-N07	15/02/2023	Régie des Eaux. Université Paul Sabatier de Toulouse. Convention de mise en situation en milieu professionnel.					24
2023-02-15-N08	15/02/2023	Régie des Eaux. Marché pour le renouvellement de la tranche 1 du réseau d’eau potable de l’avenue du Verger.	X				24
2023-02-15-N09	15/02/2023	Régie des Eaux. Marché pour le renouvellement de la tranche 1 du réseau d’assainissement de l’avenue du Verger.	X				24
2023-02-15-N10	15/02/2023	Régie des eaux. Schéma directeur d’assainissement et pluvial. Coût complémentaire du curage préalable aux inspections télévisées.	X				24
2023-02-15-N11	15/02/2023	Association « Intégration, Insertion, Logement, Emploi ». Convention portant sur la construction d’un bloc sanitaire sur le site de l’ancien camping municipal.	X				24

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