Conseil Municipal du 11 avril 2023

Ordre du Jour du 11/04/2023

Procès-verbal du 22/03/2023

Liste des déclarations du conseil Municipal du 11 avril 2023

n°ordre	séance	objet de la délibération	approuvé	rejetée	l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté	renvoyé à la prochaine séance	vote pour	votre Contre	abstention
2023-04-11-N01	11/04/2023	Communication des Indemnités élues (Année 2022)			X		25
2023-04-11-N02	11/04/2023	Taux d’imposition	X				26
2023-04-11-N03	11/04/2023	Approbation du compte d’administratif 2022 de la Commune.	X				20		5
2023-04-11-N04	11/04/2023	Approbation du compte de gestion 2022 de la Commune.	X				21		5
2023-04-11-N05	11/04/2023	Budget général. Balances des comptes. Affectation des résultats 2022.	X				19	5	2
2023-04-11-N06	11/04/2023	Approbation du compte d’administratif 2022 du service public de distribution de l’eau potable.	X				20		5
2023-04-11-N07	11/04/2023	Service public de distribution d’eau potable. Approbation du compte de gestion 2022.	X				21		5
2023-04-11-N08	11/04/2023	Affectation des régularisations de la gestion 2022 du service public d’eau potable.	X				21		5
2023-04-11-N09	11/04/2023	Approbation du compte administratif 2022 du service public d’assainissement.	X				20		5
2023-04-11-N10	11/04/2023	Service public d’assainissement. Approbation du compte de gestion 2022.	X				21		5
2023-04-11-N11	11/04/2023	Affectation des résultats de la gestion 2022 du service public d’assainissement.	X				21		5
2023-04-11-N12	11/04/2023	Équilibre financier des budgets primitifs 2023	X
2023-04-11-N13	11/04/2023	Commission en charge du contrôle de la régularité des listes électorales et de l’examen des recours administratifs préalables obligatoires.	X				26
2023-04-11-N14	11/04/2023	Commission en charge du contrôle de la régularité des listes électorales et de l’examen des recours administratifs préalables obligatoires.	X				26
2023-04-11-N15	11/04/2023	Association des Maires. Chartes Municipale d’engagement.	X				26

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