Conseil Municipal du 04 mars 2025

Ordre du jour du 04/03/2025

Procès-verbal du 19/12/2024

Liste des déclarations du conseil Municipal du 04 mars 2025

N°ordre séance objet de la délibération approuvé rejetée l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté renvoyé à la prochaine séance vote pour votre Contre abstention
2025-03-04 -N01 04/03/2025 Maintien dans les fonctions d’adjoints suite à retrait de délégations X    5  10 7
2025-03-04 -N02 04/03/2025 Détermination du nombre de postes d’adjoint X    11 8 3
2025-03-04 -03 04/03/2025 Commune – Rapport d’Orientations Budgétaire.   X   22   
2025-03-04 -N04 04/03/2025 Régie des eaux – Rapport d’Orientation Budgétaire (Année 2025)   X  22  
2025-03-04 -N05 04/03/2025 Régie des eaux – Complément de rémunération à la convention collective (Année 2025) X    22   
2025-03-04 -N06 04/03/2025 Régie des eaux – Demande de subvention pour l’acquisition de loggers de bruit afin d’améliorer le rendement sur le réseau d’eau potable. X    22   
2025-03-04 -N07 04/03/2025 Régie des eaux – Conseil départemental. Demande de subvention « Eau potable ». X     22   
2025-03-04 -N08 04/03/2025 Régie des Eaux – Demande de subvention « Eau potable » auprès du conseil départemental.    X   
2025-03-04 -N09 04/03/2025 Octroi de la protection fonctionnelle à un Élu.    X 22   
2025-03-04 -N10 04/03/2025 Octroi de la protection fonctionnelle à un Fonctionnaire territorial. X     21  
2025-03-04-N11 04/03/2025 Conseil départemental des Pyrénées-Orientales : Mise à disposition de l’immeuble communal cadastré AR 163. X    22  
2025-03-04-N12 04/03/2025 Groupement d’Intérêt Public « Ma Santé, Ma Région » – Convention constitutive. Avenant n° 05. X    22  
2025-03-04-N13 04/03/2025 E.H.P.A.D. « Força Réal ». Occupation du domaine public.  X    22 
2025-03-04-N14 04/03/2025 Canigou Grand Site. Retrait de la Commune de Corneilla la Rivière. X    22  
2025-03-04-N15 04/03/2025 Sécurisation des écoles et de la mairie. X    22  
2025-03-04-N16 04/03/2025 Centre socioculturel. Étanchéité et recherche de fuite. X    22  
2025-03-04-N17 04/03/2025 Rénovation de l’éclairage du terrain d’entrainement et du parking du stade municipal, du boulodrome, de la traverse des Estivants. X    22  
2025-03-04-N18 04/03/2025 Police municipale. Armement et sécurisation du lieu de stockage. X    22  
2025-03-04-N19 04/03/2025 Borne d’information. X    22