Conseil Municipal du 27 février 2024

Ordre du Jour du 27/02/2024

Procès-verbal du 29/11/2023

Liste des déclarations du conseil Municipal du 27 février 2024

n°ordre séance objet de la délibération approuvé rejetée l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté renvoyé à la prochaine séance vote pour votre Contre abstention
2024-02-27-N01 27/02/2024

Rapport d’orientations budgétaires 2024


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2024-02-27-N02 27/02/2024 Réserve communale de sécurité civile. Création et adhésion au centre nationale de R.C.S.C. X    24  
2023-11-29-N03 27/02/2024

Enseignement du catalan dans les écoles. Année scolaire 2023-2024.


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2023-11-29-N04 27/02/2024 Communauté de Communes Roussillon Conflent. Mise à disposition de services. Avenant n° 01 à la convention. X    24  
2024-02-27-N05 27/02/2024

Fonds municipal d’aide à l’amélioration des façades. Attribution de subventions


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2024-02-27-N06 27/02/2024

Groupement d’Intérêt Public « Ma Santé – Ma Région ». Mise à disposition de personnel communal.


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2024-02-27-N07 27/02/2024

E.H.P.A.D. Força Réal. Convention d’occupation du domaine public


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2024-02-27-N08 27/02/2024

Vente d’un véhicule.


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2024-02-27-N09 27/02/2024

Dénomination de voies.


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