Conseil Municipal du 22 mars 2023 Ordre du Jour du 22/03/2023 Télécharger Procès-verbal du 15/02/2023 Télécharger Liste des déclarations du conseil Municipal du 22 mars 2023 n°ordre séance objet de la délibération approuvé rejetée l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté renvoyé à la prochaine séance vote pour votre Contre abstention 2023-03-22-N01 22/03/2023 Syndicat mixte pour Marché pour l’entretien et l’exploitation des installations de production et de stockage d’eau potable du 1ᵉʳ avril 2023 au 31 décembre 2025. X 25 2023-03-22-N02 22/03/2023 Marché pour l’entretien et l’exploitation de la station d’épuration du 1er avril 2023 au 31 décembre 2024. X 25 2023-03-22-N03 22/03/2023 Marché accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’entretien des réseaux d’eau potable et d’eaux usées du 1er avril 2023 au 31 décembre 2025. X 25 2023-03-22-N04 22/03/2023 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental. Réparation de fuites urgentes. X 25 2023-03-22-N05 22/03/2023 Comptabilité publique. Nomenclature M57. Règlement budgétaire et financier. X 25 2023-03-22-N06 22/03/2023 Débat d’orientations budgétaires 2023. X 25 2023-03-22-N07 22/03/2023 Mise à disposition du domaine public pour l’activité commerciale « Aire de jeux gonflables-parcours acrobatiques ». X 25 2023-03-22-N08 22/03/2023 E.H.P.A.D. Convention d’occupation du domaine public. X 24 2023-03-22-N09 22/03/2023 Accueil d’un apprenti X 22 Click Here
