Conseil Municipal du 15 février 2023 Ordre du Jour du 15/02/2023 Télécharger Procès-verbal du 15/02/2023 Télécharger Liste des déclarations du conseil Municipal du 15 février 2023 n°ordre séance objet de la délibération approuvé rejetée l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté renvoyé à la prochaine séance vote pour votre Contre abstention 2023-02-15-N01 15/02/2023 Syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes d’eau souterraines de la Plaine du Roussillon. Désignation de la représentation de la commune (Modification) X 24 2023-02-15-N02 15/02/2023 Opération “Subventions façades”. Attribution de Subventions. X 24 2023-02-15-N03 15/02/2023 Pyrénées-Orientales Aménagement Compte rendu annuel 2021 de la concession d’aménagement relatif du quartier Els Vivers X 24 2023-02-15-N04 15/02/2023 S.M.B.V.T. Convention pour la pose de repères de crues. X 24 2023-02-15-N05 15/02/2023 Vente de l’immeuble communal AR 619. X 19 5 2023-02-15-N06 15/02/2023 Union syndicale agricole du Roussillon. Convention de mise à disposition d’une partie de parcelle communale. 24 2023-02-15-N07 15/02/2023 Régie des Eaux. Université Paul Sabatier de Toulouse. Convention de mise en situation en milieu professionnel. 24 2023-02-15-N08 15/02/2023 Régie des Eaux. Marché pour le renouvellement de la tranche 1 du réseau d’eau potable de l’avenue du Verger. X 24 2023-02-15-N09 15/02/2023 Régie des Eaux. Marché pour le renouvellement de la tranche 1 du réseau d’assainissement de l’avenue du Verger. X 24 2023-02-15-N10 15/02/2023 Régie des eaux. Schéma directeur d’assainissement et pluvial. Coût complémentaire du curage préalable aux inspections télévisées. X 24 2023-02-15-N11 15/02/2023 Association « Intégration, Insertion, Logement, Emploi ». Convention portant sur la construction d’un bloc sanitaire sur le site de l’ancien camping municipal. X 24
