Conseil Municipal du 11 avril 2024

Ordre du jour du 11/04/24

Procès-verbal du 27/02/2024

Liste des déclarations du conseil Municipal du 11 avril 2024

n°ordre séance objet de la délibération approuvé rejetée l’Assemblée a pris acte — ou — connaissance du rapport présenté renvoyé à la prochaine séance vote pour votre Contre abstention
2024-04-24-N01 11/04/2024 Communication des indemnités des élus. Année 2023.   X  20  
2024-11-29-N02 11/04/2024 Taux d’imposition     17  3
2024-04-11-N03 11/04/2024 Approbation du compte de gestion 2023 de la Commune     16  3
2024-04-11-N04 11/04/2024 Approbation du compte d’administratif 2023 de la Commune.     17  3
2024-04-11-N05 11/04/2024 Budget général. Balance des comptes. Affectation des résultats 2023.     17 3 
2024-04-11-N06 11/04/2024 Vote du budget primitif principal de la commune 2024.
Synthèse. 		    20  
2024-04-11-N07 11/04/2024 Attribution de subventions aux associations     20  
2023-04-11-N08 11/04/2024 Service public de distribution d’eau potable. Approbation du compte de gestion 2023     19  
2024-04-11-N09 11/04/2024 Approbation du compte d’administratif 2023 du service public de distribution d’eau potable.     20  
2024-04-11-N10 11/04/2024 Affectation des résultats de la gestion 2023 du service public de distribution d’eau potable.     20  
2024-04-11-N11 11/04/2024 Vote du budget annexe du service public de l’eau potable. Exercice 2024.     20  
2024-04-11-N12 11/04/2024 Service public d’assainissement. Approbation du compte de gestion 2023.     20  
2024-04-11-N13 11/04/2024 Approbation du compte d’administratif 2023 du service public d’assainissement.     19  
2024-04-11-N14 11/04/2024 Affectation des résultats de la gestion 2023 du service public d’assainissement.     20  
2024-04-11-N15 11/04/2024 Vote du budget annexe du service public de l’assainissement. Exercice 2024.     20  
2024-04-11-N16 11/04/2024 Marché pour l’entretien du réseau d’assainissement par curage du 1ᵉʳ avril 2024 au 31 décembre 2025     20  
2024-04-11-N17 11/04/2024 Demande de subvention auprès du conseil départemental. Réparation de fuites urgentes.     20  
2024-04-11-N18
11/04/2024 		Régie des Eaux. Revalorisation des salaires.     20  
2024-04-11-N19 11/04/2024 Régie des Eaux. Communication des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif (R.P.Q.S.)     20  
2024-04-11-N20 11/04/2024 Régie des Eaux. Admission en non-valeur.     20  
2024-04-11-N21 11/04/2024 Tableau des effectifs. Création de postes.     20  
2024-04-11-N22 11/04/2024 Communauté de Communes Roussillon Conflent. Service Declaloc     20  
2024-04-11-N23 11/04/2024 Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Millas. Dissolution et répartition de l’actif et du passif.     20  
2024-04-11-N24 11/04/2024 Réaménagement et extension du centre de santé pluridisciplinaire.     20  
2024-04-11-N25 11/04/2024 Signaux tricolores de contrôle de flots de circulation de type R22v.     20  
2024-04-11-N26 11/04/2024 Sécurisation de certaines voies communales.     20  
2024-04-11-N27 11/04/2024 Vidéoprotection. Phase 2.     20  
2024-04-11-N28 11/04/2024 École élémentaire. Mise en place d’une rampe d’accès P.M.R.     20  
2024-04-11-N29 11/04/2024 École maternelle. Rénovation énergétique.     20  
2024-04-11-N30 11/04/2024 Église Ste-Eulalie. Relevés topographies par drones.     20